2 fiches techniques élaborées par le Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie Associative relatives aux séjours spécifiques sportifs, l'une sur la déclaration des séjours et l'autre sur le cadre réglementaire applicable.

Vous trouverez toutes les informations nécessaires pour votre déclaration de séjours sportifs et au niveau du cadre réglementaire des accueils collectifs de mineurs.

 La déclaration des séjours spécifiques sportifs (ACM) : ici

Les séjours spécifiques sportifs dans le cadre des accueils collectifs de mineurs : ici